Our Location

304 North Cardinal St.
Dorchester Center, MA 02124

Mentions légales

1. Éditeur du site :
Nom de l’entreprise : SF Enseignes
Adresse : 5 rue Fra Angelico, 80080 Amiens
Téléphone : 03 22 52 41 59
E-mail : contact@enseignes-en-ligne.com
SIRET : 51839900100040
TVA intracommunautaire : FR89518399001
Responsable de publication : Stéphane Dubois

2. Hébergement :
Nom de l’hébergeur : Vercel
Adresse de l’hébergeur : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723
E-mail de l’hébergeur : privacy@vercel.com

3. Propriété intellectuelle :
Le contenu du site, incluant les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc., est la propriété de SF Enseignes et est protégé par la législation internationale de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SF Enseignes.

4. Limitation de responsabilité :
SF Enseignes ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site enseignes-en-ligne.com. De même, SF Enseignes ne saurait être tenue responsable des dommages indirects (tels que perte de marché ou perte de chance) consécutifs à l’utilisation du site enseignes-en-ligne.com. SF Enseignes s’engage à sécuriser au mieux le site enseignes-en-ligne.com, cependant sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de faille de sécurité pouvant entraîner des dommages pour l’utilisateur.

5. Gestion des données personnelles :
L’utilisateur est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 juin 2014 pour la confiance dans l’Économie numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
Pour les besoins de la navigation sur le site enseignes-en-ligne.com, l’utilisateur a la possibilité de fournir des données personnelles. Le traitement de ces données par SF Enseignes, dans le cadre de sa relation commerciale, est conforme au RGPD et aux lois en vigueur.

6. Contact :
Pour toute question ou demande concernant l’utilisation du site ou des services proposés, ou concernant les présentes mentions légales, veuillez nous contacter à l’adresse e-mail suivante : contact@enseignes-en-ligne.com.